Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC
FLAVONES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3892781
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC de FLAVONES

Présentation de la marque SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMONE LAFFITTE – ARMAGNAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLAVONES domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG - 47120 - LOUBES BERNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 854 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE domicilié(e) CHATEAU CONDOM, LE BOURG - 47120 - LOUBES BERNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLAVONES a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX STOCK EXCHANGE , firstcrus , ARMAGNAC TRIANON , FLAVONES , louis eye – ARMAGNAC , FLAVONES , SOCIETE BORDELAISE DE NEGOCE DE VINS ET SPIRITUEUX , DE CARLIER , FIRST CRUS , FLAVONES


FLAVONES, S.A.S. - CHATEAU CONDOM, LE BOURG - 47120 - LOUBES BERNAC - France - SIREN 403854284


FLAVONES, Mme BIGOT MARTINE - CHATEAU CONDOM, LE BOURG - 47120 - LOUBES BERNAC - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet total n°587205 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet total n°587204 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Digestifs (alcools et liqueurs).